Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTPAPER
TV INTERACTIVE DATA CORPORATION (Société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
97679912
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque SMARTPAPER

Déposée le 28 mai 1997 par TV INTERACTIVE DATA CORPORATION (Société de nationalité américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTPAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est TV INTERACTIVE DATA CORPORATION (Société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 2150 Trade Zone Blvd., Suite 201, San Jose, Californie 95131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SMARTPAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTPAPER est expirée depuis le 28 mai 2007.

TV INTERACTIVE DATA CORPORATION (Société de nationalité américaine a également déposé les autres marques suivantes : TVI , TVIQ


TV INTERACTIVE DATA CORPORATION (Société de nationalité américaine, organisée et régie sous les lois de l'Etat de Californie) - 2150 Trade Zone Blvd., Suite 201, San Jose, Californie 95131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Circuits intégrés; téléphones et dispositifs de réseaux téléphoniques; appareils de télévision, périphériques d'appareils de télévision; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils de télécommunication à savoir transmetteurs, récepteurs et commandes; et logiciels destinés à être utilisés avec les appareils précités. Papier notamment papier d'imprimerie, papier pour cartes postales, papier pour cartes, papier pour transfert, papier à dessin, papier pour tracer, papier en feuilles volantes, papier pour notes, papier pour travaux manuels, papier d'emballage de cadeaux et papier de machines à écrire; feuilles d'étiquetage pour imprimantes d'ordinateurs et pour appareils de traitement de textes; feuilles de transfert de dessins à chaud; papeterie; cartes postales; cartes et cartes de voeux et produits de l'imprimerie notamment journaux, magazines, catalogues, feuillets, brochures, callepins, livres de poche et leurs reliures; chemises pour documents; agendas à la semaine au mois ou à l'année; bloc-notes; calendriers; carnets de croquis; bloc de feuilles à lignes; écritoires; enveloppes; carnets de coloriage; livres d'activité et répertoires. Jeux mécaniques et électriques, machines de jeux vidéo, jeux de table et articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) notamment engins pour exercices corporels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].